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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS
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GRAND PAVOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
COMPTOIR DES GRANDS VINS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92429820
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 3 août 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS domicilié(e) 1 rue de Dijon - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUFOULEUR Philippe, Directeur domicilié(e) 1 rue de Dijon, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 3 août 2022.

COMPTOIR DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR FRERES , S. DUFOULEUR , ALIZE , GRAND GALA , FOULEUR , BEAUJOLAIS ROYAL , SECRET MAISON , GOULEE , MANUEL HUGUENIN BERNARD , ALIZE


COMPTOIR DES GRANDS VINS, SOCIETE ANONYME - 1 rue de Dijon - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France - SIREN 035580034


Monsieur DUFOULEUR Philippe, Directeur - 1 rue de Dijon, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2002 n°2225793 - Publication au BOPI 2002-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506155 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30

Vins de toutes catégories à l'exception des vins de Champagne et Vin Mousseux